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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BESSENAY
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BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES
"ENTREPRISE BESSENAY S.A.", société anonyme au capital de 250 000 F, dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1513281
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
24/03/1998
BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES de ENTREPRISE BESSENAY

Présentation de la marque BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BESSENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BESSENAY domicilié(e) VEAUCHE (Loire) Lieudit "La Croix Rapeau" immatriculée au R.C.S. de MONTBRISON.sous le numéro B 334 748 860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André VIRICEL, Conseil Juridique - France.

La marque BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES est expirée depuis le 24 mars 1998.

ENTREPRISE BESSENAY a également déposé les autres marques suivantes : BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY MAISON et JARDIN , BESSENAY MAISON et JARDIN , BESSENAY S.A. MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY S.A.Constructeur , BESSENAY CONSTRUCTEUR , VOUS EN AVEZ REVE, NOUS L'AVONS CONÇU , BESSENAY CONSTRUCTEUR , BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES


"ENTREPRISE BESSENAY S.A.", société anonyme au capital de 250 000 F, dont le siège social est à - VEAUCHE (Loire) Lieudit "La Croix Rapeau" immatriculée au R.C.S. de MONTBRISON.sous le numéro B 334 748 860 - France


Monsieur André VIRICEL, Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Matériaux de Construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, pour la construction.asphaltes, poix et bitume; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions et réparations.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.